Le tabou des armes chimiques

L’usage supposé d’armes chimiques par les forces loyalistes syriennes[1] a suscité de vives réactions d’indignation chez un certain nombre de dirigeants politiques.  Pour le Premier Ministre britannique David Cameron, ces attaques sont « absolument odieuses ». Le Président français François Hollande veut « punir ceux qui ont pris la décision infâme de gazer des innocents ». Le Secrétaire d’État américain John Kerry a parlé d’« obscénité morale ». Le Secrétaire Général des Nations Unies Ban Ki-Moon s’est dit « scandalisé » par ces allégations. Le speaker du Parlement turque Cemil Ciçek a dénoncé un « crime contre l’humanité ».

L’enquête de l’ONU sur l’utilisation d’armes chimiques en Syrie est en cours.

Les États-Unis, la France et la Grande-Bretagne sont à la manœuvre pour opérer des frappes de missile de croisière contre des objectifs militaires liés au régime de Damas. L’objectif est de punir ce dernier pour avoir violé le droit international.

Or, on pourrait s’interroger sur l’opportunité de cette réaction de force alors que le conflit a déjà fait plus de 100000 morts dont un grand nombre de civils faisant l’objet de bombardements indiscriminés. Les forces aériennes pro-gouvernementales ont employé des armes à sous-munitions, des bombes incendiaires et des missiles SCUD. Dans un certain nombre de cas, ces attaques contre la population ont été intentionnelles. Dans d’autres, les victimes civiles ont constitué des « dommages collatéraux » résultant d’une frappe imprécise visant initialement un objectif militaire. Pourtant, ces attaques n’ont jamais poussé la communauté internationale à réagir.

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Du marteau au couteau : genèse des frappes de drones américaines contre le terrorisme.

Moins de neuf mois avant les attentats du 11 septembre et le début de la « guerre contre le terrorisme », un drone Predator tirait, pour la première fois, un missile Hellfire contre un char. Il s’agissait d’un test opérationnel réalisé par les Américains dans le désert du Nevada. Il fût couronné de succès. Quelques mois plus tard, en octobre 2001, leurs drones opéraient leurs premières missions armées en Afghanistan. Le 3 novembre 2002, un Predator abattait une jeep Land Cruiser dans laquelle se trouvait Qaed Salim Sinan al-Harethi, un agent d’Al-Qaïda impliqué dans l’attentat contre le destroyer U.S.S. Cole qui avait coûté la vie à dix-sept marins américains dans le port d’Aden, au Yémen. Ce fût le début des attaques en-dehors des zones d’hostilité active.

Un drone Predator.

• Le détonateur terroriste.

Pourtant, une telle opération n’était pas forcément évidente à l’époque, notamment pour les agents de la CIA. En 1976, suite aux révélations de la Commission Church, l’administration Ford adoptait l’Executive Order 12333. Celui-ci interdit l’assassinat de dirigeants étrangers dont l’activité politique est jugée contraire à la sécurité des États-Unis et à ses objectifs de politique étrangère en temps de paix. Cette législation avait influencé toute une génération d’agents. Les assassinats politiques appartenaient dorénavant à un passé révolu pour l’Agence américaine de renseignement.

La zone d’hostilité active: une nouvelle géographie de la guerre?

Après plus de sept semaines de pause, les attaques américaines de drones ont repris avec une certaine intensité au Yémen le 27 juillet 2013. Ces frappes ont fait suite à l’interception de communications électroniques révélant la menace d’attentats par Al-Qaïda. Les autorités américaines ont alors été conduites à fermer plusieurs de leurs ambassades et consulats à travers le monde.

Les forces de sécurité yéménites ont bloqué l’accès à l’ambassade américaine de Sanaa le dimanche 11 août 2013

Plusieurs frappes de drones ont été répertoriées entre le 27 juillet et le 12 août 2013. Selon, le Bureau of investigative journalism, 33 à 53 militants supposés auraient été tués. Parmi les victimes, on comptabilise également quatre à six civils.  Pour autant, ces frappes n’auraient pas mis fin à la menace d’attentat. Si des cadres importants de l’organisation auraient été éliminés, certaines frappes se seraient révélées sans importance opérationnelle. De plus, aucun dirigeant de haut niveau n’a été touché.

« Hostilité » vs « attaque » : la question de l’applicabilité du droit international humanitaire aux cyberopérations.

Pendant longtemps, l’existence d’un conflit armé a été conditionnée par la validation de critères formels tels que la déclaration de guerre ou la reconnaissance d’un état de guerre. Or, ces critères se sont avérés fragiles dans l’application des Conventions de droit international humanitaire. La contestation de la légitimité d’un gouvernement adverse ou encore la disparition d’un État suite à une annexion ou une capitulation ont été autant de prétextes pour nier l’applicabilité des Conventions.

Désormais, il suffit que surviennent des actes d’hostilité unilatéraux ou mutuels qui doivent exprimer l’intention du ou des belligérants

Ainsi, selon le commentaire de l’article 2 de la Première Convention de Genève, le conflit armé se définit comme « tout différend surgissant entre deux États et provoquant l’intervention des membres des forces armées… » L’existence de ce conflit armé entraîne l’application du droit international humanitaire. Selon le commentaire du Protocole additionnel I, « le droit humanitaire couvre aussi tout différend entre deux États comportant l’intervention de leurs forces armées ».

Cette évolution dans l’application du droit est le reflet du passage d’un droit international statocentré, dans lequel les Conventions étaient vues « comme des contrats de réciprocité conclus en raison de l’intérêt national de chacune des parties », à un droit plus cosmopolite dans lequel des principes supérieurs s’appliquent à tous et pour eux-mêmes.

Nanotechnologies et dommages environnementaux.

Les nanosciences sont l’étude des phénomènes à l’échelle atomique et moléculaire, dont la taille varie d’un nanomètre, soit un milliardième de mètre (10-9 m) à 100 nanomètres. De ce fait, nanomatériaux et nanoparticules manufacturés disposent de propriétés uniques par rapport aux objets de plus grande taille.

Image d’un nanotube de carbone.

En effet, les nanomatériaux sont susceptibles d’augmenter la résistance au feu, empêcher les salissures, renforcer la conductivité électrique, ou encore améliorer la solidité d’un objet sans augmenter son poids. Ainsi, les nanotubes de carbone sont emblématiques de la « révolution » que constituent les nanotechnologies. Structures composées en grande partie de carbone, ils sont cent fois plus résistants que l’acier tout en restant très flexibles. Ils sont dotés d’excellentes propriétés thermiques et électriques puisque les nanotubes sont stables jusqu’à 2800°C ; ils sont deux fois plus conductibles que le diamant ; enfin, ils peuvent transporter un courant électrique mille fois plus important qu’un fil de cuivre sans brûler.